CSA Group est une organisation de développement de normes en Amérique du Nord qui effectue des essais et délivre des certifications aux prestataires de services pour aider à offrir une meilleure place de marché, plus sécuritaire mondialement pour les consommateurs grâce à l’introduction de deux nouvelles normes annoncées par l’Organisation Internationale ne normalisation (ISO). ISO 10377.2013, sécurité des produits de consommation – Lignes directrices pour les fournisseurs et ISO 10393.2013, Rappel de produits de consommation – Lignes directrices pour les fournisseurs, sont conçues pour aider à assurer la sécurité des produits de consommation à travers de multiple juridictions et à administrer ces rappels efficacement

La chaîne d’approvisionnement des produits de consommation est complexe et souvent composée d’un certain nombre de fournisseurs, avec des produits ou des conceptions de composants produits et vendus dans un certain nombre de pays différents. Les juridictions internationales peuvent avoir établies des lois ou des exigences pour permettre d’assurer la sécurité des consommateurs de produits, mais plusieurs fournisseurs ont une expérience limitée, des ressources ou des documents de référence pour les guider dans l’utilisation du processus de sécurité. Il est donc important que les conseils disponibles soient alignés sur des pratiques exemplaires internationales, facile à comprendre et appliquées de façon constante par les fournisseurs telles que :  l’identification des dangers, l’évaluation des risques, la mise en oeuvre de mesures de réduction des risques, le suivi et l’identification des produits, la communication de la façon d’utiliser les produits, la transmission des informations de sécurité aux consommateurs et le contrôle des produits sur le marché.

La nouvelle norme ISO 10377.2013, Sécurité des produits de consommation – Lignes directrices pour les fournisseursfournit des guides universellement applicables et des outils pratiques pour identifier, évaluer et réduire les dangers, administrer les risques en les réduisant à des niveaux tolérables et fournir aux consommateurs des signaux de danger ou des instructions essentielles pour l’utilisation ou l’élimination sécuritaire des produits de consommation. L’objectif global est de produire des marchandises plus sécuritaires pour le consommateur, permettant ainsi de réduire les risques de sécurité pour les consommateurs et les risques de rappels de produits par les fournisseurs; fournir aux consommateurs l’information dont ils ont besoin pour faire leur choix entoute connaissance de cause.

« CSA Group coopère étroitement avec les parties intéressées du monde entier pour développer cette norme internationale au nom d’ISO et fournir ainsi des guides pratiques aux fournisseurs de toutes tailles et les assister dans l’évaluation et la gestion de la sécurité des produits de consommation qu’ils fournissent, » dit Bonnie Rose, président des normes, CSA Group. « Cette norme ISO sera particulièrement utile pour les petites et moyennes entreprises et les fournisseurs responsables de la sécurité de leurs produits à travers plusieurs juridictions internationales. »

Au nom du Conseil canadien des normes (CNN) le CSA Group représente le Canada sur divers comités. ISO est une fédération mondiale d’organismes nationaux de normalisation qui représentent approximativement 160 pays et travaille avec les pays membres au développement de normes qui permettent d’améliorer la conception, le rendement, la sécurité et toutes autres aspects. En 2006, ISO a établi le comité des projets pour les normes de sécurité des produits et a attribué au CSA Group, au nom du CNN, la fonction de secrétariat international.

« Cette norme de sécurité des produits pour les consommateurs d’ISO profite à ne nombreux secteurd de l’industrie lorsqu’elle est utilisée; elle fournit l’assurance que les inquiétudes relatives à la sécurité sontt incluses dans le processus en amont et en aval de la chaîne d’approvisionnement, » dit Andy Dabydeen, intendance globale des produits et gouvernance, Canadian Tire Corporation Ltd, et président du comité parallèle canadien d’ISO. « Pour les PME et les détaillants, ces normes sont un ensemble de pratiques d’une valeur inestimable qui, lorsqu’utilisées, permettent aux consommateurs d’obtenir des produits sécuritaires – et de minimiser les coûts de gestion, pour l’industrie, de produits dangereux. Les canadiens tirent des avantages directs de ces normes, étant donné que les produits que nous utilisons quotidiennement proviennent de divers pays du monde, et que, lorsqu’utilisées, ces normes rendent ces produits plus sécuritaires. »

De façon semblable, la nouvelle norme pour la sécurité des produits, une nouvelle norme internationale, a également été établie pour aider les fabricants et les fournisseurs à rappeler les produits lorsqu’un problème de sécurité est indentifié sur le marché. Dans de tels cas, il est essentiel que des mesures correctrices, incluant le rappel, soient exécutées rapidement et efficacement.

ISO 103393.2013, Le rappel de produits de consommation – Lignes directrices pour les fournisseurs,a été développé en parallèle avec la norme  ISO 10377 et donne des orientations sur la façon d’établir, de mettre en oeuvre et de gérer un programme de rappel de produits de consommation. La norme de rappel ISO 10393 offre un guide pratique de conseils concernant les rappels de produits de consommation et les autres mesures correctives possibles après que les produits ont quitté l’usine de fabrication. Les autres mesures correctives incluent notamment les remboursements, la rénovation, la réparation, le remplacement, l’élimination et la notifications publique. L’application générale de cette norme internationale garantit une approche plus cohérente pour retirer rapidement les produits dangereux du marché mondial, améliorer la coordination entre le gouvernement et les fabricants de produits des divers pays, et l’augmentation de la confiance du consommateur relative à la salubrité des produits offerts sur le marché.

Santé Canada est le principal promoteur du Canada comme Secrétariat international et finance le travail du président et du secrétaire du CSA Group. Les autres pays qui contribuent aux documents d’orientation internationaux incluent les États-Unis, la Chine, la Malaisie, le Japon, l’Australie et la Russie. Le document d’orientation ne comprend pas l’alimentation, les médicaments, les dispositifs médicaux et les automobiles.

À propos du Groupe CSA

Le Groupe CSA est une association indépendante sans but lucratif, constituée de membres et dédiée à la sécurité, au bien social et à la durabilité. Nous sommes une organisation accréditée au niveau international spécialisée dans le  développement des normes ainsi que l’évaluation et la certification des produits. Nous fournissons aussi des services de formation et d’éducation ainsi que d’évaluation des produits de consommation. Nous possédons un large spectre de connaissances et de compétences qui comprend les équipements industriels, le secteur de la construction et de la plomberie, les soins de santé et le domaine électromédical, les appareils ménagers et le gaz, les énergies de remplacement,  les systèmes d’éclairage et  les énergies renouvelables. La marque CSA figure sur des milliards de produits partout dans le monde.

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Anthony Toderian
Manager, Corporate Affairs
CSA Group
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