Toronto, Ontario – 1^er décembre 2022 – De difficiles enseignements ont été tirés de la pandémie mondiale, et le besoin de surmonter les obstacles uniques auxquels les établissements de soins de longue durée (ESLD) du Canada font face depuis longtemps ne doit pas être oublié. Conscient du rôle important que jouent les normes pour aider à surmonter les défis existants dans le secteur canadien des soins de longue durée (SLD), en mai 2021, le Conseil canadien des normes (CCN) a demandé au Groupe CSA et à l’Organisation de normes en santé (HSO) d’élaborer des normes nationales pour ce secteur. Après un processus d’élaboration de 21 mois, le Groupe CSA a annoncé la publication de CSA Z8004, Exploitation des établissements de soins de longue durée et prévention et contrôle des infections..

CSA Z8004 est une norme dont le mandat et de fournir des lignes directrices sur les pratiques d’exploitation sécuritaires et sur les pratiques efficaces de prévention et de contrôle des infections (PCI) dans les ESLD. La norme a été élaborée par le sous-comité technique du Groupe CSA sur les établissements de soins de longue durée, présidé par M. Alex Mihailidis, Ph. D., directeur scientifique et PDG, AGE-WELL, et a été modelée par les besoins et la voix de résidents d’ESLD du Canada, de membres de leurs familles, de soignants et de travailleurs. La norme est divisée entre neuf sections uniques portant sur les sujets suivants :

Engagements organisationnels

• Cette section vise à éclairer toutes les autres parties de la norme et traite notamment des soins axés sur la personne; de l’établissement de relations à l’intérieur et à l’extérieur des ESLD; d’équité, de diversité et d’inclusion; d’expression sexuelle et d’intimité.

Exploitation

• Cette section porte sur des sujets comme les activités pour résidents, les politiques pour visiteurs, les services de soutien général, les politiques sur la nutrition et les aliments, la communication opérationnelle, l’équipe d’évaluation transdisciplinaire, la planification des mesures d’urgence, la gestion des déchets, la gestion des antimicrobiens et la gestion des médicaments.

Amélioration de la qualité

• Cette section se penche sur des sujets comme la collecte de données, l’audit de la qualité et l’amélioration des processus, l’audit des pratiques en matière de PCI et la gestion des risques.

Prévention et contrôle des infections (PCI

• Cette section traite de sujets comme la structure du programme de PCI, l’approvisionnement, le nettoyage et la désinfection, les considérations relatives aux effets personnels des résidents, la buanderie, l’équipement de protection individuelle (EPI), l’hygiène des mains, les considérations liées aux chambres et salles de bains des résidents ainsi que les technologies nouvelles et émergentes.

Conception

• Cette section porte sur les exigences fonctionnelles à l’échelle de l’établissement, qui englobent les salles de bain des visiteurs, les espaces extérieurs, les exigences liées aux chambres des résidents, les salles de bains des résidents, la cuisine, la desserte, la salle à manger et les buanderies, de même que sur les exigences techniques à l’échelle de l’établissement, comme la signalisation et l’orientation, les matériaux et surfaces ainsi que le mobilier, les accessoires et l’équipement.

Systèmes du bâtiment des ESLD

• Cette section contient des exigences pour divers systèmes des ESLD, comme la plomberie, le chauffage, la ventilation et le conditionnement d’air (CVCA), les systèmes de gaz médical et les systèmes électriques et électroniques de bâtiments. Les systèmes de sécurité et le contrôle des accès sont des éléments importants pour assurer la sécurité des résidents.

Information et technologie

• Cette section traite des exigences relatives à la conception et à la mise en œuvre des ESLD, à l’appareillage de réseau, aux systèmes de localisation en temps réel, aux technologies nouvelles et émergentes et à la gestion des données.

Gestion des événements catastrophiques

• Cette section porte sur les exigences liées à l’évaluation des risques et aux processus de planification en vue d’événements catastrophiques internes (p. ex., incendies, inondations, coupures de courant) et externes (p. ex., contaminants biologiques aéroportés, températures extrêmes, événements météorologiques extrêmes). Cette section contient aussi des lignes directrices sur la gestion des éclosions, des épidémies et des pandémies.

Formation et simulation

• Cette section aborde des sujets comme les engagements organisationnels concernant la formation et l’éducation du personnel, l’expression sexuelle et l’intimité, les formulations inclusives, la formation et les activités liées à la gestion des déchets, la formation sur la PCI, les systèmes de TI et la gestion des événements catastrophiques.

Les utilisateurs finaux prévus de CSA Z8804 sont le personnel opérationnel, le personnel de prévention et de contrôle des infections, les directeurs des soins, les architectes, les concepteurs, les ingénieurs, les organismes gouvernementaux, les associations d’ESLD, les résidents, les familles et les personnes soignantes.

« La COVID-19 a mis en évidence la nécessité d’avoir des normes adaptées aux établissements de soins de longue durée », explique Kay Penn, directrice des normes du Groupe CSA. « En plus de fournir des lignes directrices sur la façon de mettre en œuvre des soins sécuritaires et efficaces dans des milieux de conception adéquate, CSA Z8004 met l’accent sur des recommandations pour aider à offrir des soins axés sur la personne. »

Le Groupe CSA est extrêmement reconnaissant du professionnalisme et du travail acharné des comités d’experts sur les établissements de soins de longue durée qui ont élaboré la norme CSA Z8004. Le travail de ces comités a été renforcé par la rétroaction que les Canadiens ont offerte lors des consultations et des sondages et tout au long du processus d’examen public. »

Le Groupe CSA est en constante communication avec des décideurs du gouvernement, des responsables de politiques et des intervenants de diverses industries pour aider à voir à ce qu’ils possèdent les renseignements et les outils nécessaires pour utiliser CSA Z8004, que ce soit volontairement ou, potentiellement, à titre de document de référence intégré à la réglementation.

La norme CSA Z8004 a été élaborée en parallèle avec la CAN/HSO 21001:2023, Soins de longue durée, une norme nationale créée par l’Organisation de normes en santé (HSO) et mettant l’accent sur la prestation de soins de longue durée sécuritaires, fiables et de grande qualité, ce qui comprend l’habilitation de soins axés sur la personne, d’un effectif sain, sûr et compétent et d’une culture organisationnelle orientée vers l’amélioration de la qualité et la production de résultats. La norme CAN/HSO 21001:2023, Soins de longue durée sera publiée tôt en 2023. Pour contribuer à veiller à ce que les Canadiens comprennent la nature complémentaire des deux normes, le Groupe CSA et HSO déploieront des efforts de communication communs dès la publication de la norme de HSO.En février 2023, le Groupe CSA tiendra des séances d’information pour accroître la sensibilisation à la norme CSA Z8004 et à son effet sur des publics clés, dont les travailleurs de première ligne et le personnel des opérations; les résidents, les familles et les soignants ainsi que les groupes visés par les mesures d’équité, de diversité et d’inclusion.

À compter de février 2023, le Groupe CSA offrira aussi des cours en ligne autonomes et avec instructeur pour présenter à des groupes d’intervenants les détails relatifs à la norme. Les renseignements sur les cours et la façon de s’y inscrire figurent sur les pages Web suivantes :

• Formation sur l’exploitation, la gestion et l’entretien des établissements de soins de longue durée (en anglais).
• Formation sur les soins axés sur la personne dans les établissements de soins de longue durée (en anglais).
• Formation avec instructeur sur la prévention et le contrôle des infections (PCI) dans les établissements de soins de longue durée (en anglais).

Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur le travail du Groupe CSA dans le domaine des soins de longue durée, veuillez visiter le site Web sur les normes pour des établissements de soins de longue durée sécuritaires.

Personne-ressource pour les médias
Kimberly Gibson
CSA Group
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À propos du Groupe CSA
Le Groupe CSA est une organisation mondiale vouée à la sécurité, au bien commun et à la durabilité. C’est un chef de file en élaboration de normes en Amérique du Nord et en essais, inspections et certification dans le monde. Son mandat consiste à viser un avenir encore plus responsable.